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Brevet suisse · CH691225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691225
Numéro de demande
CH000334/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
9 févr. 1996
Publié
31 mai 2001
Délivré
31 mai 2001
Radié
8 févr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41F 13/14 (2006.01)
B41F 13/008 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2016

  3. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, CH-1001 Lausanne

Inventeur

Daniel Rota

1018 Lausanne

José Branas

1671 Rue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.