Schneckenfalle

Brevet suisse · CH691278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691278
Numéro de demande
CH000099/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1996
Publié
29 juin 2001
Délivré
29 juin 2001
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 23/02 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
A01M 25/00 (2006.01)
A01M 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Bruno Egger

9030 Abtwil SG

Inventeur

Bruno Egger

9030 Abtwil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.