Elektrischer Heizkörper

Brevet suisse · CH691338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691338
Numéro de demande
CH001800/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1996
Publié
29 juin 2001
Délivré
29 juin 2001
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/54 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Arbonia AG

Industriestrasse 23, 9320 Arbon

Mandataire

Patentanwaltsbureau Bosshard und Luchs

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Helmuth Amann

9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.