Chaussure de sport
Brevet suisse · CH691339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691339
- Numéro de demande
- CH002108/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1997
- Publié
- 13 juil. 2001
- Délivré
- 13 juil. 2001
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A43B 5/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Francis Lepage
69009 Lyon, FR
Bertrand Barre
01330 Lapeyrouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.