Orologio con quadrante di colore variabile

Brevet suisse · CH691415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691415
Numéro de demande
CH002117/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1996
Publié
13 juil. 2001
Délivré
13 juil. 2001
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/02 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Priorité
IT TO95U000196 01.09.1995
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Giovanni Augusto Riccomagno

10137 Torino, IT

Inventeur

Giovanni Augusto Riccomagno

10137 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.