Wandhalter mit einer Armatur

Brevet suisse · CH691426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691426
Numéro de demande
CH002125/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/10 (2006.01)
A47K 1/09 (2006.01)
Priorité
DE 195 39 820.3 26.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Hepfner, Peter

D-58675 Hemer, DE

Ralf Hülle

58769 Nachrodt-Wiblingwerde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.