Wandhalter mit einer Armatur
Brevet suisse · CH691426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691426
- Numéro de demande
- CH002125/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1996
- Publié
- 31 juil. 2001
- Délivré
- 31 juil. 2001
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 10/10 (2006.01)A47K 1/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 195 39 820.3 26.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Hepfner, Peter
D-58675 Hemer, DE
Ralf Hülle
58769 Nachrodt-Wiblingwerde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.