Humeruskopfprothese

Brevet suisse · CH691430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691430
Numéro de demande
CH000539/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
DE 195 09 037.2 14.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 31 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SQ Developments AG, Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen → SQ Products AG, Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 31 juil. 2001

    Transféré

    Titulaire
    SQ Services AG, Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen → SQ Developments AG, Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  4. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

SQ Products AG

Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Dr. Peter Habermeyer

D-70184 Stuttgart, DE

Peter Kälin

6312 Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.