Presse

Brevet suisse · CH691448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691448
Numéro de demande
CH001242/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/26 (2006.01)
F16H 21/18 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 7/303376 30.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yamada Dobby

35-banchi, Aza Shimoshinden,, Tamano/Bisai-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Akihiro Yoshida

Gifu-shi, Gifu-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.