Oberflächenbehandlung von Stahl
Brevet suisse · CH691479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691479
- Numéro de demande
- CH003001/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1996
- Publié
- 31 juil. 2001
- Délivré
- 31 juil. 2001
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 11/12 (2006.01)C23G 1/02 (2006.01)G21F 9/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 juil. 2001
Transféré
- Titulaire
- Paul Scherrer Institut, 5232 Villigen PSI → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.