Vorspinnmaschine

Brevet suisse · CH691482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691482
Numéro de demande
CH001568/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/30 (2006.01)
D01H 1/04 (2006.01)
D01H 7/50 (2006.01)
Priorité
DE 195 27 339.7 26.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Zinser Textilmaschinen GmbH

Hans-Zinser-Strasse Postfach 1480, D-73058 Ebersbach/Fils, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Richard Schöllhammer

73037 Göppingen, DE

Gottfried Bartsch

73116 Wäschenbeuren, DE

Hans-Peter Weeger

D-73110 Hattenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.