Kugelhahn

Brevet suisse · CH691502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691502
Numéro de demande
CH001338/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Georg Fischer Kunststoffarmaturen AG, Seewis, Postfach, 7302 Landquart → Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG, Ebnatstrasse 111, CH-8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, CH-8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer Finanz AG

Georg Fischer Management AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Rüdiger Grings

7220 Schiers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.