Muffe für Verbundrohre oder Rohre aus Kunststoff
Brevet suisse · CH691505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691505
- Numéro de demande
- CH001460/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1996
- Publié
- 31 juil. 2001
- Délivré
- 31 juil. 2001
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 47/12 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)F16L 37/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.