Leuchte

Brevet suisse · CH691506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691506
Numéro de demande
CH000695/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1996
Publié
31 juil. 2001
Délivré
31 juil. 2001
Radié
14 mars 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.03.2016

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Regent Beleuchtungskörper AG

Dornacherstrasse 390, 4018 Basel

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Jean-Marc Hess

4142 Münchenstein

Vincent Behra

68120 Pfastatt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.