Couteau de poche

Brevet suisse · CH691529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691529
Numéro de demande
CH000137/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1997
Publié
15 août 2001
Délivré
15 août 2001
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 11/00 (2006.01)
E05B 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 2 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.