Wasserheizer

Brevet suisse · CH691555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691555
Numéro de demande
CH000277/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2000
Publié
15 août 2001
Délivré
15 août 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/52 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
F24D 3/08 (2006.01)
Priorité
AT 234/99 16.02.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

Inventeur

Adam, Mario, Dr.

D-42897 Remscheid, DE

Uwe Schürbrock

42697 Solingen, DE

Hans-Josef Spahn

48703 Erkrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.