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Brevet suisse · CH691589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691589
Numéro de demande
CH002688/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1996
Publié
31 août 2001
Délivré
31 août 2001
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 73/00 (2006.01)
B65D 5/50 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
B65D 5/482 (2006.01)
Priorité
DE 195 47 061.3 18.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scintilla AG

SCINTILLA AG

Postfach 632, CH-4501 Solothurn

Inventeur

Ulrich Diener

4710 Balsthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.