Duscheinrichtung

Brevet suisse · CH691656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691656
Numéro de demande
CH000214/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1997
Publié
14 sept. 2001
Délivré
14 sept. 2001
Radié
30 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 3/28 (2006.01)
A61H 35/00 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.