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Brevet suisse · CH691657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691657
Numéro de demande
CH001691/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1996
Publié
14 sept. 2001
Délivré
14 sept. 2001
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/02 (2006.01)
A47F 5/11 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Soremartec S.A.

SOREMARTEC S.A.

Drève de l'Arc en Ciel 102, 6700 Arlon-Schoppach, BE

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Borio, Pierangelo

I-12051 Alba (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.