Schiffsantrieb

Brevet suisse · CH691732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691732
Numéro de demande
CH001234/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1998
Publié
28 sept. 2001
Délivré
28 sept. 2001
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/14 (2006.01)
B63H 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 29 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    Peter Bresch, Gartenstrasse 9, 8910 Affoltern am Albis → Auxiliadora Bresch-de Souza (Castelo Branco), Thomas-Scherr-Strasse 4, 8700 Küsnacht ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Auxiliadora Bresch-de Souza (Castelo Branco)

Thomas-Scherr-Strasse 4, 8700 Küsnacht ZH

Inventeur

Peter Bresch

8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.