Sonnenschutzbehang mit Windsicherung
Brevet suisse · CH691737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691737
- Numéro de demande
- CH002388/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1996
- Publié
- 28 sept. 2001
- Délivré
- 28 sept. 2001
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 10/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 195 36 959.9 04.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Alfons Schick
97837 Erlenbach, DE
Herbert Fischer
97836 Bischbrunn, DE
Wolfgang Mittmann
97828 Marktheidenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.