Stethoskopkopf

Brevet suisse · CH691757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691757
Numéro de demande
CH001115/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1997
Publié
15 oct. 2001
Délivré
15 oct. 2001
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.