Stichsäge

Brevet suisse · CH691763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691763
Numéro de demande
CH000286/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1996
Publié
15 oct. 2001
Délivré
15 oct. 2001
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B27B 19/09 (2006.01)
B23D 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 195 13 077.4 07.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scintilla AG

SCINTILLA AG

Postfach 632, CH-4501 Solothurn

Inventeur

Alfred Odendahl

71111 Waldenbuch, DE

Aldo di Nicolantonio

4565 Recherswil

Urs Ruepp

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.