Fahrradständer

Brevet suisse · CH691801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691801
Numéro de demande
CH003172/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1996
Publié
31 oct. 2001
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62H 3/08 (2006.01)
B62H 3/10 (2006.01)
B62H 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 30 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Max Hug, Bundesstrasse 7, 6003 Luzern → Martin Burch, Habermattweg 11, 6010 Kriens

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Martin Burch

6010 Kriens

Inventeur

Max Hug

6003 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.