Fadensensor

Brevet suisse · CH691815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691815
Numéro de demande
CH003272/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1994
Publié
31 oct. 2001
Délivré
31 oct. 2001
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/14 (2006.01)
B65H 63/032 (2006.01)
B65H 59/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Meyer, Urs Prof. Dr.

Zürich

Zhou, Jian Dr.

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.