Eolienne à rotation autour d'un axe vertical

Brevet suisse · CH691874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691874
Numéro de demande
CH001953/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1997
Publié
15 nov. 2001
Délivré
15 nov. 2001
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 3/06 (2006.01)
Priorité
AE 1996/154 15.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 22 mars 2012

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2012

  3. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  4. 24 mars 2011

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  5. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  6. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

El Marry Saqr Majed

1209 Genève

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

El Marry Saqr Majed

1209 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.