Uhrenschale

Brevet suisse · CH691937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691937
Numéro de demande
CH000821/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1997
Publié
30 nov. 2001
Délivré
30 nov. 2001
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 2 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vacuum Chronometer Corporation AG

Vacuum Chronometer Corporation

Zihlstrasse 50, 2560 Nidau

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.