Bloc de viande et son procédé de fabrication
Brevet suisse · CH691946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691946
- Numéro de demande
- CH001635/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1997
- Publié
- 14 déc. 2001
- Délivré
- 14 déc. 2001
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/314 (2006.01)A23P 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.