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Brevet suisse · CH691957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691957
Numéro de demande
CH002156/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1996
Publié
14 déc. 2001
Délivré
14 déc. 2001
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 55/04 (2006.01)
B24B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.