Cellule photoélectrique à traitement différentiel verrouillable

Brevet suisse · CH691991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691991
Numéro de demande
CH002767/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1997
Publié
14 déc. 2001
Délivré
14 déc. 2001
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/486 (2006.01)
G01S 17/08 (2006.01)
H03K 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 96/15126 06.12.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 3 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 03.07.2010

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Alain Guillot

16 730 Fleac, FR

CHARRIER, Pierre

F-86440 Migne-Auxances, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.