Wasserheizanlage

Brevet suisse · CH692006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692006
Numéro de demande
CH000320/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1997
Publié
28 déc. 2001
Délivré
31 déc. 2001
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 11/00 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
AT 286/96 19.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

Inventeur

Carsten Auf dem Kampe

42853 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.