Fadenspannungssensor
Brevet suisse · CH692007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692007
- Numéro de demande
- CH000905/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1997
- Publié
- 28 déc. 2001
- Délivré
- 31 déc. 2001
- Radié
- 16 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01L 5/10 (2006.01)B65H 59/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.04.2017
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Bricon AG, Steinhaldenstrasse 14, 8954 Geroldswil → Gebrüder Loepfe AG, Kastellstrasse 10, Postfach, 8623 Wetzikon
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.