Fadenspannungssensor

Brevet suisse · CH692007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692007
Numéro de demande
CH000905/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1997
Publié
28 déc. 2001
Délivré
31 déc. 2001
Radié
16 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01L 5/10 (2006.01)
B65H 59/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.04.2017

  2. 15 juil. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Bricon AG, Steinhaldenstrasse 14, 8954 Geroldswil → Gebrüder Loepfe AG, Kastellstrasse 10, Postfach, 8623 Wetzikon
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.