Drehbarer Schmuckring

Brevet suisse · CH692016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692016
Numéro de demande
CH001589/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1998
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.