Drehbarer Schmuckring
Brevet suisse · CH692016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692016
- Numéro de demande
- CH001589/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1998
- Publié
- 15 janv. 2002
- Délivré
- 15 janv. 2002
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.