Cure-oreille

Brevet suisse · CH692024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692024
Numéro de demande
CH000707/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1997
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/38 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Arsline SA

via al Colle 8, 6833 Vacallo

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Dr. Achille Turri

6834 Morbio Inferiore

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.