Rundtaktmaschine

Brevet suisse · CH692030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692030
Numéro de demande
CH003095/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1996
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 janv. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Ottobeurer Facondreherei Alois Berger, Egerländer Strasse 7, 87724 Ottobeuren/Allgäu, Allemagne → A.B. Bergomat Maschinenbau GmbH & Co. KG, In der neuen Welt 14, 87700 Memmingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Otto Osterried

87459 Pfronten, DE

Josef Wintergerst

87749 Hawangen, DE

Helmut Berger

87724 Ottobeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.