Rundtaktmaschine
Brevet suisse · CH692030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692030
- Numéro de demande
- CH003095/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1996
- Publié
- 15 janv. 2002
- Délivré
- 15 janv. 2002
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 39/04 (2006.01)B23Q 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 15 janv. 2002
Transféré
- Titulaire
- Ottobeurer Facondreherei Alois Berger, Egerländer Strasse 7, 87724 Ottobeuren/Allgäu, Allemagne → A.B. Bergomat Maschinenbau GmbH & Co. KG, In der neuen Welt 14, 87700 Memmingen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Otto Osterried
87459 Pfronten, DE
Josef Wintergerst
87749 Hawangen, DE
Helmut Berger
87724 Ottobeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.