Dispositif d'assemblage de deux tubes de section rectangulaire

Brevet suisse · CH692054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692054
Numéro de demande
CH003529/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1995
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
12 déc. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 7/00 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
E04B 1/58 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Jean-Claude Tapponnier

1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

Jean-Claude Tapponnier

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.