Montre astronomique

Brevet suisse · CH692066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692066
Numéro de demande
CH000845/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1998
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

Faubourg du Lac 6, 2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Rudolf Dinger

2024 Saint-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.