Boîte de montre munie de moyens de commande

Brevet suisse · CH692068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692068
Numéro de demande
CH000531/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1998
Publié
15 janv. 2002
Délivré
15 janv. 2002
Radié
4 mars 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2018

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Yannick Hunziker

2800 Delémont

Laurent Kaelin

2615 Sonvilier

Nussbaum, André

CH-2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.