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Brevet suisse · CH692089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692089
Numéro de demande
CH000263/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1997
Publié
31 janv. 2002
Délivré
31 janv. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/04 (2006.01)
Priorité
DE 196 09 195.0 09.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hans-Ulrich Bürgel

97828 Birkenfeld-Billingshausen, DE

Claus Moser

97837 Erlenbach, DE

Wolf, Holger

D-97828 Marktheidenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.