Zugmittelgetriebe
Brevet suisse · CH692092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692092
- Numéro de demande
- CH000270/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1997
- Publié
- 31 janv. 2002
- Délivré
- 31 janv. 2002
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 9/04 (2006.01)F16H 9/24 (2006.01)F16H 35/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Transféré
- Titulaire
- Grapha-Holding AG, Hergiswil NW, Korrespondenzadresse:, 4800 Zofingen → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.