Chaussure de ski
Brevet suisse · CH692122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692122
- Numéro de demande
- CH001434/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1998
- Publié
- 28 févr. 2002
- Délivré
- 28 févr. 2002
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Bauvois, Jean
F-38250 Villars de Lans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.