Chaussure de ski

Brevet suisse · CH692122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692122
Numéro de demande
CH001434/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1998
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Bauvois, Jean

F-38250 Villars de Lans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.