Instrument de mesure de pression oculaire
Brevet suisse · CH692129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692129
- Numéro de demande
- CH002390/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1997
- Publié
- 28 févr. 2002
- Délivré
- 28 févr. 2002
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 30 avr. 2007
Rectifié
- Titulaire
- Marc Heyraud, Recorne 24 B, 2300 La Chaux-de-Fonds, Pierre-Alain Grounauer, 7, chemin des Jordils, 1049 Sullens → Pierre-Alain Grounauer, 7, chemin des Jordils, 1049 Sullens, Marc Heyraud, Recorne 24 B, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.