Attachement pour prothèse dentaire
Brevet suisse · CH692131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692131
- Numéro de demande
- CH000911/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1997
- Publié
- 28 févr. 2002
- Délivré
- 28 févr. 2002
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/02 (2006.01)A61C 13/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.