Stimulateur électromagnétique

Brevet suisse · CH692133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692133
Numéro de demande
CH001797/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2000
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/00 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patrick Stoudmann, place de la Palud 13, 1002 Lausanne → ABREMA, Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Av. du Théâtre 16, C.P. 2065, CH-1002 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Pierre-Louis Manuel

1004 Lausanne

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

Av. du Théâtre 16 C.P. 2065, CH-1002 Lausanne

Inventeur

Pierre-Louis Manuel

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.