Chariot élévateur à compensation de rampe

Brevet suisse · CH692147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692147
Numéro de demande
CH000093/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1998
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 29 nov. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Neuwerth & Cie SA, 65, route du Simplon, 1957 Ardon → Neuwerth Logistics SA, 65, route du Simplon, 1957 Ardon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.