Capteur de courant

Brevet suisse · CH692161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692161
Numéro de demande
CH001736/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1997
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
3 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 19/10 (2006.01)
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 1/18 (2006.01)
H01F 27/36 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.07.2017

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, CH-1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Frédéric Cattaneo

74560 Monnetier-Mornex, FR

CATTANEO, Pierre

F-74160 Collonges-s/Salève, FR

Guy Vuillermoz

01200 Bellegarde, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.