Cellule photoélectrique à amplification stabilisée

Brevet suisse · CH692164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692164
Numéro de demande
CH002750/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1997
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/12 (2006.01)
H03K 17/16 (2006.01)
H03K 17/795 (2006.01)
Priorité
FR 96/14914 03.12.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

CHARRIER, Pierre

F-86440 Migne-Auxances, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.