Elektrischer Mikromotor

Brevet suisse · CH692170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692170
Numéro de demande
CH001323/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1997
Publié
28 févr. 2002
Délivré
28 févr. 2002
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 23/36 (2006.01)
H02K 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2003

    Transféré

    Titulaire
    myonic AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne → MPS Micro Precision Systems AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  3. 31 mai 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Miniaturwälzlager AG, Eckweg 8, 2500 Biel 6 → myonic AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  4. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

8023 Zürich

Inventeur

Alain Laager

2603 Péry

André Biétry

2944 Bonfol

Albert Birkicht

3296 Arch

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