Büroklammer

Brevet suisse · CH692190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692190
Numéro de demande
CH001383/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1997
Publié
15 mars 2002
Délivré
15 mars 2002
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 1/02 (2006.01)
G09F 3/00 (2006.01)
B21D 53/36 (2006.01)
B21D 28/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.