Sicherheits-Bergseil
Brevet suisse · CH692204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692204
- Numéro de demande
- CH001756/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1997
- Publié
- 15 mars 2002
- Délivré
- 15 mars 2002
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/02 (2006.01)D07B 1/16 (2006.01)A63B 29/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.