Bracelet à maillons articulés

Brevet suisse · CH692234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692234
Numéro de demande
CH002330/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1997
Publié
15 avr. 2002
Délivré
15 avr. 2002
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Gay Frères Vente et Exportation S.A., 12, Glacis de Rive, 1211 Genève 3 → MONTRES ROLEX S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud,, CH-1211 GENEVE 24

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  4. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

MONTRES ROLEX S.A.

3-5-7, rue François-Dussaud,, CH-1211 GENEVE 24

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Jacques Hubert Gay

1253 Vandoeuvres

Ferrario, Luigi

CH-2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.